Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLOTTE
CREASTYL (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1428766
Date de dépôt :
24/09/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/1997

Présentation de la marque CHARLOTTE

Déposée le 24 septembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREASTYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREASTYL domicilié(e) 3, rue Pierre Poizat, 69240 BOURG DE THIZY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque CHARLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLOTTE est expirée depuis le 24 septembre 1997.

CREASTYL a également déposé les autres marques suivantes : CYEL , génération déco génération-déco génération-déco.com génération-déco.fr déco génération , Cyel ! une fleur... , CREASTYL , SERVIFLOR


CREASTYL (société à responsabilité limitée) - 3, rue Pierre Poizat, 69240 BOURG DE THIZY. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Cache-pots.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.